Description :

La publication contient tous les principaux résultats des Conférences ministérielles de l'OMC depuis la création de l'Organisation en 1995. Couvrant les douze Conférences ministérielles tenues entre 1996 et 2022, les principaux résultats comprennent les décisions et déclarations ministérielles, ainsi que les déclarations des Présidents. La publication reproduit également les résultats ministériels pertinents du Cycle d'Uruguay adoptés en rapport avec l'institution de l'OMC.

Elle complète Les Accords de l'OMC, ouvrage publié par l'OMC, qui contient l'Accord de Marrakech instituant l'OMC et ses Annexes.

Publié en mai 2019 | 384 pages | 228 x 152 mm | Poids: 0.900 kg

TABLE DES MATIÈRES

Préface

PARTIE I : SESSIONS DE LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE DE L’OMC

Première Conférence ministérielle (CM1): Singapour
Deuxième Conférence ministérielle (CM2): Genève
Troisième Conférence ministérielle (CM3): Seattle
Quatrième Conférence ministérielle (CM4): Doha
Cinquième Conférence ministérielle (CM5): Cancún
Sixième Conférence ministérielle (CM6): Hong Kong
Septième Conférence ministérielle (CM7): Genève
Huitième Conférence ministérielle (CM8): Genève
Neuvième Conférence ministérielle (CM9): Bali
Dixième Conférence ministérielle (CM10): Nairobi
Onzième Conférence ministérielle (CM11): Buenos Aires
Douzième Conférence ministérielle (CM12): Genève

PARTIE II : NÉGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATÉRALES DU CYCLE D’URUGUAY

Déclaration de Marrakech du 15 avril 1994
Acte final reprenant les résultats des négociations commerciales multilatérales du Cycle d’Uruguay
Décisions et déclarations ministérielles adoptées par le Comité des négociations commerciales le 15 décembre 1993
Décisions ministérielles adoptées par les Ministres à la réunion du Comité des négociations commerciales tenue à Marrakech le 14 avril 1994
Mémorandum d’accord sur les engagements relatifs aux services financiers

Edition :

Net price : 40.00 CHF

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