Description :

Sheri Rosenow
Organisation mondiale du commerce
Brian J. O'Shea

Pour établir ce guide de l'Accord sur l'évaluation en douane, les auteurs se sont fondés sur l'expérience qu'ils ont acquise en initiant fonctionnaires des douanes et décideurs politiques du monde entier aux subtilités de cet accord. Ils décrivent les méthodes d'évaluation et les dispositions relatives à l'exécution, à la mise en œuvre et au règlement des différends, donnent des exemples pratiques, expliquent les décisions interprétatives des autorités douanières internationales et analysent l'historique de la négociation de l'Accord. Rédigé comme un outil didactique, le manuel aide aussi bien les décideurs politiques, les fonctionnaires des douanes, les importateurs et les exportateurs néophytes ou expérimentés à mieux comprendre la fonction et les objectifs de l'Accord.

• Des questions récapitulatives permettent aux lecteurs de vérifier qu'ils ont une bonne compréhension des notions présentées.
• L'Appendice inclut les principaux textes juridiques et interprétatifs, et constitue pour les lecteurs un guide de référence autonome.
• Un examen approfondi de l'historique des négociations de l'Accord donne aux lecteurs une idée des intentions initiales des rédacteurs.

Publié en décembre 2010 | 304 pages | 297 x 210 mm | Poids: 0,650 kg

Sommaire
1. Introduction; 2. Méthode de la valeur transactionnelle; 3. Autres méthodes d'évaluation; 4. Mise en œuvre et fonctionnement; 5. Administration et règlement des différends; 6. Conclusion; Appendices: texte de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane; décisions ministérielle du Cycle d'Uruguay de l'OMC; décisions du Comité de l'évaluation en douane du GATT/de l'OMC; directives de l'Organisation mondiale des douanes relatives aux bases de données; Organisation mondiale des douanes: mesures de lutte contre la fraude en matière d'évaluation; manuel de l'OMC sur les prescriptions en matière de notification relatives à l'évaluation; résumés des affaires de règlement des différends à l'OMC – évaluation en douane; site Web de l'OMC et documents officiels

Edition :

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