Description :

Avant-propos d'Arif Hussain
Division des accessions de l'OMC, Genève

Ce manuel explique et analyse en détail, pour la toute première fois, le processus à l'issue duquel les gouvernements deviennent Membres de l'OMC. L'Accord sur l'OMC, en vigueur depuis le 1er janvier 1995, contient peu d'indications sur la façon dont ce processus doit se dérouler. Par conséquent, les étapes des négociations approfondies en vue de l'accession ont pris forme par suite des négociations menées par les gouvernements devenus Membres de l'OMC depuis 1995. Le manuel est unique en ceci qu'il retrace cette évolution et donne des renseignements sur le processus tel qu'il se présente aujourd'hui. Le Secrétariat de l'OMC ayant contribué à son élaboration, il contient des informations auxquelles n'avaient pas accès jusqu'ici les personnes extérieures au Secrétariat. Le Secrétariat a soutenu l'établissement de ce manuel dans l'espoir qu'il constituera un ouvrage de référence utile pour les fonctionnaires des gouvernements accédants, les Membres de l'OMC, les universitaires et le grand public.

Publié en June 2008 | 274 pages | 228 x 152 mm | Poids: 0,440 kg

• Le Secrétariat de l'OMC suit l'évolution du processus d'accession depuis 1995, ce qui en fait par conséquent la seule source fiable d'informations et d'analyses détaillées concernant ce processus, tel qu'il existe aujourd'hui.
• Avec ce guide qui décrit en détail la façon dont les gouvernements deviennent Membres de l'OMC, la question est enfin accessible pour les fonctionnaires gouvernementaux, les universitaires, les étudiants et le grand public.
• L'ouvrage explique les tenants et aboutissants de divers éléments du processus des négociations et met en comparaison des négociations spécifiques menées par des gouvernements qui sont par la suite devenus Membres.

Sommaire
Introduction et résumé; 1. L'accession en perspective; 2. Règles fondamentales; 3. Assistance technique et formation pour les pays accédants; 4. Processus d'accession: les procédures et leur application; 5. Teneur des négociations en vue de l'accession; Annexes: Annexe 1. Enquête statistique; Annexe 2. Dispositions de l'OMC régissant l'accession; Annexe 3. Déclarations ministérielles (paragraphes concernant l'accession); Annexe 4. Lignes directrices en vue de l'accession des pays les moins avancés; Annexe 5. Documents et calendrier aux fins de l'accession; Annexe 6. Données factuelles de base à fournir; Annexe 7. Données factuelles supplémentaires; Annexe 8. Modèles de présentation de l'offre tarifaire initiale et de la liste de concessions et d'engagements concernant les marchandises; Annexe 9. Établir une liste concernant les services; Annexe 10. Texte des décisions relatives à l'accession et aux protocoles d'accession; Annexe 11. Liste des Accords et instruments juridiques connexes de l'OMC; Annexe 12. Aperçu des engagements pris au titre des protocoles; Annexe 13. Modèles proposés pour les plans d'action législatifs et les périodes de transition pour les PMA; Annexe 14. Contingents tarifaires agricoles et sauvegardes spéciales; Annexe 15. Initiatives sectorielles.

Edition :

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