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A Handbook on Reading WTO Goods and Services Schedules

Manuel de lecture des Listes OMC - Un outil irremplaçable pour comprendre les listes d'engagements relatifs aux marchandises et aux services

Description :

Secrétariat de l'OMC
Secrétariat de l'Organe d'appel de l'OMC, Genève

Ce guide détaillé permet d'apprendre à lire les listes d'engagements pris dans le cadre de l'OMC pour les marchandises et les services. Ces listes, qui font partie, avec les Accords, des Textes juridiques issus du Cycle d'Uruguay de l'OMC, représentent quelque 27 000 pages d'engagements spécifiques souscrits par les 150 Membres de l'Organisation en ce qui concerne les conditions d'accès à leurs marchés. Savoir les interpréter est indispensable à quiconque est à la recherche de renseignements pour les besoins d'une activité universitaire, officielle ou économique. Commandé et revu par le Secrétariat de l'OMC, ce guide est incomparable pour comprendre les Listes de concessions.

Publié en mai 2009 | 146 pages | 228 x 152 mm | poids: 0,370 kg

• L'information contenue dans les listes de marchandises et de services est décrite en détail, pour aider le lecteur à s'orienter à travers les notions fondamentales qui sous tendent les différents textes juridiques.
• Brièveté et concision sont à l'honneur et ces deux qualités seront très utiles aux nouveaux venus qui veulent comprendre le fonctionnement des diverses composantes du système de l'OMC.
• La facilité du maniement et l'accessibilité ont ici la priorité sur l'analyse et le commentaire savants.

Sommaire:
1. Les listes OMC; 2. Les listes relatives aux marchandises; 3. Les listes relatives aux services: Engagements spécifiques au titre de l'AGCS; 4. Un guide pratique; Appendice 1: Une lecture plus précise de l'Article II du GATT 78; Appendice 2: Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 97; Appendice 3: Accord général sur le commerce des services.


Edition :


Net price : 30.00 CHF

Les publications de l'OMC ne sont pas assujetties à la TVA

Également disponible auprès du co-éditeur (Cambridge University Press)

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