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Article : Regional Trade Agreements and the Multilateral Trading System

An in-depth analysis of regional trade agreements
Thèmes commerciaux

Description :

Rohini Acharya, Organisation mondiale du commerce, Genève

Cet ouvrage est un recueil d'études examinant les questions relatives au commerce négociées dans le cadre des accords commerciaux régionaux (ACR) et la relation entre les ACR et les règles de l'OMC. À la différence de travaux antérieurs axés sur des sous-ensembles d'ACR, ces études s'appuient sur ce qui est probablement le plus grand ensemble de données utilisé à ce jour et elles mettent en lumière les questions clés abordées dans tous les ACR notifiés à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) et à l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Les nouvelles règles énoncées dans les ACR sont comparées aux règles convenues par les Membres de l'OMC. L'ampleur de leurs divergences et leurs implications potentielles pour les parties aux ACR et pour les Membres de l'OMC qui ne sont pas parties aux ACR sont examinées. Cet ouvrage constitue une contribution importante au débat actuel sur le rôle de l'OMC dans la réglementation du commerce international et sur la relation entre les règles de l'OMC et les nouvelles règles établies dans des ACR.

• Présente une analyse approfondie des accords commerciaux régionaux (ACR)
• Contribue au débat actuel sur les implications des ACR pour le système commercial multilatéral
• Examine pour la première fois comment les questions relatives aux règles de l'OMC sont traitées dans tous les ACR

Publié en septembre 2016 | 752 pages | 228 x 152 mm x 32 mm | Poids: 1,200 kg

Table des matières

Partie I. Commerce des marchandises et des services

1. Dispositions des accords commerciaux régionaux relatives à l'accès aux marchés pour les marchandises ‒ Jo-Ann Crawford
2. Règles d'origine préférentielles dans le cadre des accords commerciaux régionaux ‒ Maria Donner Abreu
3. La facilitation des échanges dans le cadre des ACR: origines et évolution ‒ Nora Neufeld
4. Les régimes antidumping régionaux font-ils une différence? ‒ Jean-Daniel Rey
5. Cartographie des dispositions des accords commerciaux régionaux relatives aux sauvegardes ‒ Jo-Ann Crawford, Jo McKeagg et Julia Tolstova
6. Questions transversales dans les accords commerciaux régionaux: mesures sanitaires et phytosanitaires ‒ Lee Ann Jackson et Hanna Vitikala
7. Dispositions des accords commerciaux régionaux relatives aux obstacles techniques au commerce: dans quelle mesure vont-elles au-delà de l'Accord OTC de l'OMC? ‒ Ana Cristina Molina et Vira Khoroshavina
8. Règles des accords commerciaux régionaux relatives aux services: dans quelle mesure sont-elles différentes et/ou créatives par rapport aux règles multilatérales? ‒ Pierre Latrille

Partie II. Autres dispositions

9. Dispositions des accords commerciaux régionaux relatives à la propriété intellectuelle: révision et mise à jour ‒ Raymundo Valdés et Maegan McCann
10. Cartographie des mécanismes de règlement des différends prévus dans les accords commerciaux régionaux ‒ innovation ou variations sur un thème? ‒ Claude Chase, Alan Yanovich, Jo-Ann Crawford et Pamela Ugaz
11. Quelques conclusions ‒ Rohini Acharya

Liste des auteurs

Jo-Ann Crawford, Maria Donner Abreu, Nora Neufeld, Jean-Daniel Rey, Jo McKeagg, Julia Tolstova, Lee Ann Jackson, Hanna Vitikala, Ana Cristina Molina, Vira Khoroshavina, Pierre Latrille, Raymundo Valdés, Maegan McCann, Claude Chase, Alan Yanovich, Pamela Ugaz, Rohini Acharya.


Edition : English 978-1-107-16164-1 Hardback (220 CHF)
English 978-1-316-61401-3 Paperback

Prix TTC : 70.00 CHF
Les publications de l'OMC ne sont pas assujetties à la TVA

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